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Marques déposées par GROUPE GASCON
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GASCONNE - DES PYRENEES -
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GASCONNE - DES PYRENEES -
GROUPE GASCON

Numéro de dépôt :
4482109
Date de dépôt :
12/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2028
GASCONNE - DES PYRENEES - de GROUPE GASCON

Présentation de la marque GASCONNE - DES PYRENEES -

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2018 par GROUPE GASCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GASCONNE - DES PYRENEES - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est GROUPE GASCON domicilié(e) Centre Gascon - 09100 - VILLENEUVE DU PAREAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE GASCON, Monsieur Jean-Pierre GAJAN domicilié(e) Centre Gascon - 09100 - VILLENEUVE DU PAREAGE - France.

La marque GASCONNE - DES PYRENEES - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASCONNE - DES PYRENEES - arrivera à expiration en date du 12 septembre 2028.

GROUPE GASCON a également déposé les autres marques suivantes : BLANC, ROSÉ, PRIMEUR, ROUGE , Race GASCONNE Laissez-vous fondre ! , RACE GASCONNE LAISSEZ-VOUS FONDRE! , MAC'AREL , GASCON , BLACK GASCON , RACE GASCONNE DES PYRENEES Laissez-vous fondre ! , BIOGASCON


GROUPE GASCON - Centre Gascon - 09100 - VILLENEUVE DU PAREAGE - France


GROUPE GASCON, Monsieur Jean-Pierre GAJAN - Centre Gascon - 09100 - VILLENEUVE DU PAREAGE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Inscription le 16 octobre 2020 - Rejet partiel n°798301 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers (à l'exception des fromages) ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Sandwiches ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.